Conditions d'Utilisation
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1. Commande et Livraison
En passant commande sur Neversoult, vous acceptez nos conditions de vente. Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent varier. Aucun remboursement ne sera effectué sauf en cas d'annulation ou défaut de production. La revente des produits achetés sans accord écrit est interdite.
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2. Utilisation des Produits
Nos meubles doivent être utilisés conformément à leur destination. Tout dommage résultant d'une mauvaise utilisation sera à la charge du client. Neversoult ne saurait être tenu responsable des modifications non autorisées.
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3. Propriété Intellectuelle et Contenus
Neversoult détient tous les droits sur les contenus publiés sur son site et ses supports. Toute reproduction ou usage commercial sans autorisation écrite est interdit. Les images de nos produits peuvent être utilisées à des fins promotionnelles sauf opposition expresse.
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4. Projets Personnalisés
Pour toute réalisation sur mesure, un devis et un accord écrit sont nécessaires. Les délais et tarifs sont spécifiés dans le contrat. Toute modification en cours de projet doit être validée par écrit.
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5. Comportement et Respect
Nous attendons de nos clients et visiteurs un comportement respectueux envers notre équipe et nos espaces. Tout acte agressif ou irrespectueux pourra entraîner une exclusion de nos services.
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6. Sécurité des Installations
Les visites de nos ateliers se font sous réserve de respect des consignes de sécurité. Certains équipements sont réglementés. La surveillance vidéo peut être présente pour garantir la sécurité.
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7. Réservation et Annulation
Un acompte est demandé pour toute commande personnalisée. Les annulations sont possibles selon les modalités précisées dans le contrat. En cas de force majeure, Neversoult se réserve le droit de reporter ou annuler la commande.
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8. Politique de Restauration
Les espaces clients respectent les règles d'hygiène. La consommation d'aliments extérieurs est limitée aux zones prévues. Merci de respecter ces consignes pour le confort de tous.
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9. Santé et Sécurité
En cas de visite ou participation à nos ateliers, merci de signaler tout problème de santé susceptible d'impacter votre sécurité ou celle des autres. Neversoult met en place des mesures adaptées.
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10. Utilisation des Contenus
Les contenus partagés ou publiés par nos clients doivent respecter les droits d'auteur et la législation en vigueur. Neversoult se réserve le droit de supprimer tout contenu inapproprié.
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11. Accès et Stationnement
Notre siège est accessible au public selon les horaires indiqués. Le stationnement est limité et non garanti. Des aménagements sont prévus pour les personnes à mobilité réduite.
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12. Gestion des Urgences
En cas d'urgence dans nos locaux, veuillez suivre les indications du personnel. Un protocole est en place pour garantir la sécurité de tous.
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13. Protection des Données
Vos informations sont traitées conformément à notre politique de confidentialité. Vous pouvez exercer vos droits d'accès, de rectification et d'opposition.
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14. Droits de Propriété
Les marques, logos et contenus éditoriaux de Neversoult sont protégés. Toute utilisation sans autorisation est interdite.
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15. Juridiction Compétente
Tout litige relatif à l'utilisation de nos services relève de la compétence exclusive des tribunaux français, notamment ceux de Paris.
Dernière mise à jour : 13 mai 2025